AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Personnes



Charles VIII, * 16490909(02)
Titre : *
Précision : Lettres patentes de 1497 sur la liberté de la province d'exporter ou non ses grains

Charles VIII, * 16811218(01)
Titre : Roi
Précision : *

Charles VIII, * 17081207(01)
Titre : *
Précision : Lettres patentes de mars 1483 exemptant la province du droit d'aubaine

Charles VIII, * 17090204(09)
Titre : *
Précision : Règlement sur les ponts et chaussées : ordonnance du 08/03/1483

Charles VIII, * 17091129(02)
Titre : *
Précision : Lettres patentes de mars 1483 confirmant la province dans l'exemption du droit d'aubaine

Charles VIII, * 17200129(03)
Titre : *
Précision : Roi

Charles VIII, * 17601206(02)
Titre : *
Précision : Roi de France